Bienvenue sur le blog de la mairie de Saint-Jean de Vaulx

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L'ACCA: Rappels de réglements et de sécurité

Règlement de chasse 2019/20

La chasse a repris depuis le 08 septembre 2019. Voici quelques informations sur les espèces et les jours chassés.

 

Jours de chasse et gestion cynégétique

 

3.1. La chasse s'exerce conformément à la législation et à la réglementation, aux arrêtés ministériels et préfectoraux.

3.2. Sur le territoire de l'ACCA, les règles applicables à la chasse des différentes espèces de gibier sont les suivantes :

De l'ouverture le 08 septembre 2019 au 29 février 2020, ouvert tous les jours sauf le vendredi, même férié.

 

PETIT GIBIER

 

Pour le petit gibier à plumes, tous les lundis du mois de septembre sont ouverts.

- Faisans et perdrix : ouvert du 08 septembre 2019 au 12 janvier 2020.

Pour tout gibier à plumes (perdrix et faisans), le prélèvement est de 3 pièces par jour et par chasseur.

 

- Lièvres : Quota de 8

Ouverture le 06 octobre 2019 au 1er décembre 2019.

Jours de chasse : mercredi, samedi, dimanche et jours fériés (sauf le vendredi)

1 lièvre par jour et par chasseur.

 

- Lapins, tétras et gélinottes : fermé.

 

Migrateurs : se référer à l'arrêté préfectoral.

 

Pour la chasse aux étourneaux, grives à poste fixe, le port d'un vêtement fluo n'est pas obligatoire mais pour tout chasseur en déplacement sur l'ACCA, le port du baudrier ou de la casquette est obligatoire.

 

GRAND GIBIER

 

- Chevreuil : Gibier soumis au plan de chasse.

Pour les jours de chasse, se référer à l'article 3.2.

De l'ouverture le 08 septembre 2019 au 05 janvier 2020 sauf le vendredi, même férié.

Du 06 janvier au 29 février 2020, seul le tir du brocard sera autorisé et la chasse de celui-ci sans chien.

Fermeture générale le 29 février 2020.

Le carnet de battue est obligatoire pour les chasses collectives à partir de 3 chasseurs. En chasse collective, pose obligatoire de panneaux comme définit en assemblée générale.

Chasse en temps de neige autorisée avec l'accord du Président.

 

- Chamois : Gibier soumis au plan de chasse.

Chasse à l'approche seule autorisée par équipe de 2 personnes.

De l'ouverture le 08 septembre 2019 au 29 février 2020.

Jours d'ouverture : tous les jours sauf le vendredi, même férié.

 

- Sanglier : Du 08 septembre 2019 au 29 février 2020. Ouvert mercredi, jeudi, samedi, dimanche et lundi de l'ouverture (09/09/2019).

La chasse du sanglier avant l'ouverture ou après la fermeture générale est décidée par l'UG 6 (Unité de Gestion) ou par les pays cynégétiques.

La chasse du sanglier en temps de neige peut être pratiquée jusqu'au 30 novembre 2019 sans restriction puis au-delà, réglementée avec les modalités suivantes (cumulatives) :

* jours de chasse : uniquement samedi, dimanche et jours fériés

* chasse uniquement en battue

* tir uniquement des bêtes rousses

Des modifications peuvent être apportées au-delà du 30 novembre 2019 suite à la réunion à mi saison de l'UG 6.

Le carnet de battue est obligatoire pour les chasses collectives à partir de 3 chasseurs.

En chasse collective, pose obligatoire de panneaux comme défini en assemblée générale.

 

- Cerf : Gibier soumis à plan de chasse

Ouvert le samedi, dimanche, mercredi et jeudi. De l'ouverture le 08 septembre 2019 au 29 février 2020.

Cependant, la chasse du cerf sera fermée pendant la période du rut, soit du 23 septembre au 07 octobre 2019 inclus.

La chasse de la biche restera ouverte pendant la fermeture du cerf.

A partir du 07 octobre 2019, la chasse se déroulera les jours cités ci-dessus et seul le tir du cerf et la biche sera autorisé.

Chasse en battue avec un minimum de 5 chasseurs par équipe.

 

Les jours de chasse en Isère peuvent être maintenant connus grâce à une application "Jour de chasse Isère", disponible sur App Store et Google play.

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Règlement de chasse 2018-2019

 

Télécharger le règlement

 

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Quelques points de règlement

 

 

 

Chasse et gestion cynégétique

 

 

 

La chasse s'exerce conformément à la législation et à la règlementation, aux arrêtés ministériels et préfectoraux.

 

Sur le territoire de l'ACCA, les règles applicables à la chasse des différentes espèces de gibier sont les suivantes :

 

 

 

De l'ouverture le 13 septembre 2009 au 04 octobre 2009, les jours de chasse sont samedi, dimanche, jeudi et le lundi d'ouverture : le 14 septembre 2009.

 

Après le 04 octobre 2009, ouvert tous les jours, sauf le vendredi.

 

 

 

 

PETIT GIBIER


 

FAISANS : Ouvert du 13 septembre 2009 au 03 janvier 2010.

 

Est autorisé : 3 pièces par jour et par chasseur (3 faisans ou 2 faisans et 1 perdrix)

 

Le tir de la faisane est autorisé.

 

 

PERDRIX : Ouvert du 13 septembre 2009 au 11 novembre 2009.

 

Est autorisé 1 pièce par jour et par chasseur.

 

 

LIEVRES : Quota de 6 ainsi répartis:           

  • 2 aux Creys
  • 2 devant Connexe
  • 2 derrière Connex
 
 
 

Ouverture le 04 octobre 2009 au 29 novembre 2009.

 

Jours de chasse : Jeudi, samedi, dimanche et jours fériés.

 

1 lièvre par jour et par chasseur.

 

Présentation au Président dans la journée ou à un garde chasse de l'ACCA.

 

 

 

LAPINS, TETRAS ET GELINOTTE : FERMÉS

 

 

 

MIGRATEURS : Se référer à l'arrêté préfectoral

 
 
 

 

 

Pour la chasse aux étourneaux, grives à poste fixe, le port d'un vêtement fluo n'est pas nécessaire mais pour tout chasseur en déplacement sur l'ACCA le port du baudrier ou de la casquette est obligatoire.

 

 

 

 

GRAND GIBIER


 
 

CHEVREUIL : Gibier soumis au plan de chasse.

 

De l'ouverture le 13 septembre 2009 au 04 octobre 2009

 

A l'approche : dimanche et le lundi  14/09/08

 

En battue : samedi et jeudi.

 

Du 05 octobre 2009 au 03 janvier 2010:

 

A l'approche : dimanche, lundi et mercredi

 
 

En battue : samedi,  mardi, jeudi et jours fériéDu 05 janvier au 31 janvier 2009, seul

le tir du brocard sera autorisé.

 

 
 

Fermeture générale le 31 janvier 2010.

 

Toute bête abattue devra être présentée dans la journée au Président ou à un garde chasse de l'ACCA.

 

Le carnet de battue est obligatoire pour les chasses collectives à partir de 3 chasseurs.

 

En chasse collective, pose obligatoire de panneaux comme défini en assemblée générale.

 

Chasse en temps de neige autorisée AVEC L'ACCORD DU PRESIDENT.

 

 

 

SANGLIER

 

Du 13 septembre 2009 au 04 octobre 2009, ouvert jeudi, samedi, dimanche et lundi de l'ouverture (14/09/2009).

 

A partir du 05 octobre 2009, ouvert  jeudi, samedi, dimanche et jours fériés.

 

La chasse du sanglier avant l'ouverture ou après la fermeture générale, est décidée par l'UG 6 ou par les pays cynégétiques.

 

La chasse du sanglier en temps de neige peut être pratiquée jusqu'au 1er novembre 2009 sous l'autorité du Président. Au-delà, se référer à l'UG 6 ou aux pays cynégétiques.

 

Le carnet de battue est obligatoire pour les chasses collectives à partir de 3 chasseurs.

 

En chasse collective, pose obligatoire de panneaux comme définit en assemblée générale.

 

Toute bête prélevée devra être déclarée au Président dans la journée.

 

 

 

 

Quelques règles de sécurité


 
 

 Tout chasseur et traqueur devra porter obligatoirement une casquette, un baudrier ou un gilet fluorescent afin de respecter les mesures de sécurité indispensables.

 

 

 

Les règles relatives au stationnement des véhicules sont les suivantes :

 

Parkings obligatoires : hameau des Prats, Saint Jean, les Arnauds, Lachal, parking du lac, col des Creys, baraque des cantonniers.

 

Véhicules autorisés aux chasseurs de plus de 70 ans.(quads interdits)

 

La piste forestière derrière Connex est interdite à la circulation.

 

 

 
 

Pour toutes les personnes intéressées par notre association, bien vouloir contacter un membre du bureau de l'ACCA.

 

Bonne chasse.

J.P.E &  T.C.



23/09/2019
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