Bienvenue sur le blog de la mairie de Saint-Jean de Vaulx

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L'ACCA: Rappels de réglements et de sécurité

Quelques points de règlement

Chasse et gestion cynégétique

La chasse s'exerce conformément à la législation et à la règlementation, aux arrêtés ministériels et préfectoraux.

Sur le territoire de l'ACCA, les règles applicables à la chasse des différentes espèces de gibier sont les suivantes :

De l'ouverture le 13 septembre 2009 au 04 octobre 2009, les jours de chasse sont samedi, dimanche, jeudi et le lundi d'ouverture : le 14 septembre 2009.

Après le 04 octobre 2009, ouvert tous les jours, sauf le vendredi.


PETIT GIBIER


FAISANS : Ouvert du 13 septembre 2009 au 03 janvier 2010.

Est autorisé : 3 pièces par jour et par chasseur (3 faisans ou 2 faisans et 1 perdrix)

Le tir de la faisane est autorisé.


PERDRIX : Ouvert du 13 septembre 2009 au 11 novembre 2009.

Est autorisé 1 pièce par jour et par chasseur.


LIEVRES : Quota de 6 ainsi répartis:           

  • 2 aux Creys
  • 2 devant Connexe
  • 2 derrière Connex

Ouverture le 04 octobre 2009 au 29 novembre 2009.

Jours de chasse : Jeudi, samedi, dimanche et jours fériés.

1 lièvre par jour et par chasseur.

Présentation au Président dans la journée ou à un garde chasse de l'ACCA.

LAPINS, TETRAS ET GELINOTTE : FERMÉS

MIGRATEURS : Se référer à l'arrêté préfectoral


Pour la chasse aux étourneaux, grives à poste fixe, le port d'un vêtement fluo n'est pas nécessaire mais pour tout chasseur en déplacement sur l'ACCA le port du baudrier ou de la casquette est obligatoire.


GRAND GIBIER


CHEVREUIL : Gibier soumis au plan de chasse.

De l'ouverture le 13 septembre 2009 au 04 octobre 2009

A l'approche : dimanche et le lundi  14/09/08

En battue : samedi et jeudi.

Du 05 octobre 2009 au 03 janvier 2010:

A l'approche : dimanche, lundi et mercredi

En battue : samedi,  mardi, jeudi et jours fériéDu 05 janvier au 31 janvier 2009, seul

le tir du brocard sera autorisé.


Fermeture générale le 31 janvier 2010.


Toute bête abattue devra être présentée dans la journée au Président ou à un garde chasse de l'ACCA.

Le carnet de battue est obligatoire pour les chasses collectives à partir de 3 chasseurs.

En chasse collective, pose obligatoire de panneaux comme défini en assemblée générale.

Chasse en temps de neige autorisée AVEC L'ACCORD DU PRESIDENT.

SANGLIER

Du 13 septembre 2009 au 04 octobre 2009, ouvert jeudi, samedi, dimanche et lundi de l'ouverture (14/09/2009).

A partir du 05 octobre 2009, ouvert  jeudi, samedi, dimanche et jours fériés.

La chasse du sanglier avant l'ouverture ou après la fermeture générale, est décidée par l'UG 6 ou par les pays cynégétiques.

La chasse du sanglier en temps de neige peut être pratiquée jusqu'au 1er novembre 2009 sous l'autorité du Président. Au-delà, se référer à l'UG 6 ou aux pays cynégétiques.

Le carnet de battue est obligatoire pour les chasses collectives à partir de 3 chasseurs.

En chasse collective, pose obligatoire de panneaux comme définit en assemblée générale.

Toute bête prélevée devra être déclarée au Président dans la journée.


Quelques règles de sécurité


 Tout chasseur et traqueur devra porter obligatoirement une casquette, un baudrier ou un gilet fluorescent afin de respecter les mesures de sécurité indispensables.

Les règles relatives au stationnement des véhicules sont les suivantes :

Parkings obligatoires : hameau des Prats, Saint Jean, les Arnauds, Lachal, parking du lac, col des Creys, baraque des cantonniers.

Véhicules autorisés aux chasseurs de plus de 70 ans.(quads interdits)

La piste forestière derrière Connex est interdite à la circulation.

Pour toutes les personnes intéressées par notre association, bien vouloir contacter un membre du bureau de l'ACCA.


Bonne chasse.

J.P.E &  T.C.



10/09/2009
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